
CSE : les enjeux et les limites de l’Index d’égalité femmes/hommes (focus AKP Conseils)
Pour dénoncer les écarts de rémunération entre les hommes et les femmes, le CSE, aidé par les experts-comptables, dispose de plusieurs outils. L’index d’égalité hommes/femmes en fait partie mais son efficacité connaît plusieurs limites...

Gestion des ASC : comment le CSE peut se prémunir d’un risque URSSAF ?
La gestion des comptes des CSE s’étant professionnalisée et les contrôles s’intensifiant, il est important d’être au fait des bonnes et mauvaises pratiques.Lors d’une conférence au salon Solutions CSE du 21 septembre 2022, les experts du Groupe...

CSE : quel bilan et quel renouvellement ? Focus avec Voltaire Avocats
Après la promulgation des ordonnances Macron en 2017, une part importante des premières élections de renouvellement des représentants du personnel de CSE démarre. David Guillouet et Louise Peugny, avocats associés du cabinet Voltaire Avocats...

CSE : comment investir le droit à la formation économique ?
La formation économique est incontournable pour les élus CSE des entreprises de plus de 50 salariés (article L 2315-63 du Code du Travail). A l’occasion d’une conférence au salon Solutions CSE le 21 septembre 2022, le cabinet Atlantes a fait le...

ASC : Les conditions à respecter pour bénéficier de l’exonération de cotisations sociales
La gestion des comptes des CSE s’étant professionnalisée et les contrôles s’intensifiant, il est important d’être informé. Lors d’une conférence au salon Solutions CSE du 21 septembre 2022, les experts du Groupe Legrand ont donné leurs...

Défense du pouvoir d’achat des salariés : le point sur la réserve spéciale de participation
Dans un contexte inflationniste, le CSE se positionne comme un acteur stratégique de défense du pouvoir d’achat des salariés.Alexandre Pichori, expert-comptable d’AKP Conseils, un cabinet d’expertise comptable, de conseil et d’accompagnement ...

Le CSE face à l’entrave : quelles sont les différentes possibilités d’action ?
Lorsqu’un employeur fait obstacle à l’action des représentants du personnel dans l’entreprise, il y a un délit d’entrave. A l’occasion d’une conférence au salon Solutions CSE le 20 septembre 2022, le cabinet Atlantes a fait le point sur ce qui...

CSE : comment réussir ses prochaines élections ? Le webinar en replay
Dans le cadre de la prochaine vague d’élections des CSE, il est recommandé d’anticiper la préparation de plusieurs points. Le webinaire est disponible en session de rattrapage sur la chaîne YouTube de CSE Matin. Ce webinaire CSE Matin, dédié au...

Webinaire en replay : renouvellement des CSE à venir, comment renégocier en toute sérénité ?
A l’occasion des prochaines élections professionnelles, les attentes des représentants du personnel sont fortes, en particulier sur le renforcement du rôle du CSE.Le webinaire est disponible en session de rattrapage sur la chaîne YouTube de CSE...

Le CSE acteur en cas d’inaptitude d’un salarié
Dans 90 % des cas, une décision d’inaptitude conduit à une perte d’emploi, et près de la moitié des licenciements pour inaptitude conduisent à du chômage de longue durée. Syndex, le cabinet d’expertise destiné aux représentants du personnel, fait...

François Cochet, Secafi : Serge Gainsbourg, précurseur méconnu de l’analyse du travail
Découvrez une analyse de François Cochet, directeur des activités Santé au travail de Secafi (Groupe Alpha). Lors du confinement, les médias ont semblé découvrir qu’il existait des travailleurs de la première ligne restés au front pendant la...

Risques professionnels : qui sont les acteurs de la prévention ?
Si le CSE est un acteur à part entière de la santé au travail, d’autres personnes participent à la prévention des risques professionnels, en interne comme en externe à l’entreprise. Les acteurs internes de la préventionL’employeur L’employeur est...

Les transitions professionnelles dans l’urgence de la transition écologique (séminaire emploi)
Depuis la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, les enjeux environnementaux figurent dans les attributions générales des CSE. Mais où commencent et quand finissent ces « conséquences environnementales » ?C’était notamment l’une des...

La stratégie d’actions et de négociation dans le rôle d’élu de CSE
Dans un contexte de réduction des moyens, mais également de multiplication de ses missions, l’organisation et la fixation des priorités permettent aux élus d’exercer au mieux leur mandat.Lors d’une conférence le 24/03/2022 à Salons CSE, le Groupe...

Harcèlement moral : l’enquête interne peut être confiée à la DRH et non au CHSCT
En cas de signalement de faits pouvant caractériser un harcèlement moral, l’employeur peut confier l’enquête interne à la DRH et non aux représentants du personnel, juge la Cour de cassation dans un arrêt du 01/06/2022. Le contexteUn salarié est...

Les 8 réflexes à avoir pour renforcer un mandat au SSCT
« Un salarié sur deux déclare avoir des difficultés psychologiques liées au travail », d’après un sondage réalisé par Opinion way pour Empreinte Humaine en avril-mai 2021. Et 25 % d’entre eux n’osent pas en parler par peur d’être stigmatisé. Des...